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Marques déposées par DOMAINE DE LA PALEINE
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Petits Grains de Chenin Domaine de la Paleine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petits Grains de Chenin Domaine de la Paleine
DOMAINE DE LA PALEINE

Numéro de dépôt :
4579018
Date de dépôt :
04/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2029
Petits Grains de Chenin Domaine de la Paleine de DOMAINE DE LA PALEINE

Présentation de la marque Petits Grains de Chenin Domaine de la Paleine

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2019 par DOMAINE DE LA PALEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petits Grains de Chenin Domaine de la Paleine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est DOMAINE DE LA PALEINE domicilié(e) 9 Rue de la Paleine - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M-P ESCANDE, Monsieur Michel-Paul ESCANDE domicilié(e) 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque Petits Grains de Chenin Domaine de la Paleine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits Grains de Chenin Domaine de la Paleine arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.

DOMAINE DE LA PALEINE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA PALEINE , La Maison Cassée , Esprit de Chenin , MOULIN DE LA PALEINE , DOMAINE DE LA PALEINE , La Loge d'Oiré , Moulin des Quints DOMAINE DE LA PALEINE


DOMAINE DE LA PALEINE - 9 Rue de la Paleine - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France


CABINET M-P ESCANDE, Monsieur Michel-Paul ESCANDE - 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Vins d'appellation d'origine protégée.